Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMOTEC
SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales)

Numéro de dépôt :
1457462
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1998
SISMOTEC de SOCIETE ANONYME L\'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales

Présentation de la marque SISMOTEC

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISMOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales domicilié(e) 41, rue Lafayette 54320 MAXEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM SERGE DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque SISMOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMOTEC est expirée depuis le 25 mars 1998.

SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPHOTE , LUXIOD , RONDO , APPLIFIX , L'HABIT DE LUMIERE


SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales) - 41, rue Lafayette 54320 MAXEVILLE. - France


VANDER-HEYM SERGE DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Appareils d'éclairage et leurs supports.